Construction materials

Tender description

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2020. Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires à l'issue de cette consultation (3 maximum pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 et 5 maximum pour le lot 9). Le délai de livraison sera fixé dans chaque bon de commande si nécessaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2020. Le délai de livraison sera fixé dans chaque bon de commande si nécessaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2020. Le délai de livraison sera fixé dans chaque bon de commande si nécessaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2020. Le délai de livraison sera fixé dans chaque bon de commande si nécessaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2020. Le délai de livraison sera fixé dans chaque bon de commande si nécessaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2020. Le délai de livraison sera fixé dans chaque bon de commande si nécessaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-i alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2020. Le délai de livraison sera fixé dans chaque bon de commande si nécessaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2020. Le délai de livraison sera fixé dans chaque bon de commande si nécessaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2020. Le délai de livraison sera fixé dans chaque bon de commande si nécessaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires (5 maximum) à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2020. Le délai de livraison sera fixé dans chaque bon de commande si nécessaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2020. Le délai de livraison sera fixé dans chaque bon de commande si nécessaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre multi-attributaires (3 maximum) à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 4 ans à compter du 1.1.2020. Le délai de livraison sera fixé dans chaque bon de commande si nécessaire.